Arrêtés royaux et recommandations
- Recommandations en matière de techniques de stérilisation Novembre 1993
- Stérilisation des biberons, tétines et des téterelles à l'oxyde d'éthylène
- Recommandations en matière de stérilisation révision mai 2006
- Recommandations pour la prévention de la transmission des encéphalopathies spongiformes transmissibles Révision mai 2006
- Journal officiel de l'Union européenne mai 2017
- Bonnes pratiques en matière de stérilisation de dispositifs médicaux mai 2017
- Réglementation européenne sur les dispositifs médicaux
- Recommandations en matière de prévention des infections et de prise en charge des endoscopes et dispositifs médicaux endocavitaires thermosensibles (CSS 9446) (Mai 2019) Actualisation et élargissement des précédentes recommandations CSS 8355 – 2010
- AR 30.09.2020 pharmacie hospitalière publication 24.12.2020 + Annexes 2A & 2B
- Arrêté royal 15 décembre 1978 fixant des normes spéciales pour les hôpitaux et services universitaires